Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORGA
Numéro de dépôt :
1524388
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/1999
Présentation de la marque ORGA
Déposée le 13 avril 1989 par monsieur GRIMALDI Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGA est expirée depuis le 13 avril 1999.
GRIMALDI Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39